Mentions Légales
1. Présentation du site
Le site MyScaleBiz.com est édité par la société Webmastertom SASU, inscrite au RCS de Aix-en-Provence sous le numéro 901 904 425, dont le siège social est situé au 1445 Chemin des Cruyes, 13090 Aix-en-Provence, France.
Directeur de la publication
Mr TAIEB Tom
Hébergeur
Le site MyScaleBiz.com est hébergé par o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site MyScaleBiz.com (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Webmastertom SASU. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
3. Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : contact@myscalebiz.com.
4. Cookies
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5. Limitation de responsabilité
Webmastertom SASU ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site MyScaleBiz.com ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout site qui lui est lié.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
7. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales du site, vous pouvez nous contacter par email à contact@myscalebiz.com ou par courrier à l’adresse suivante : Webmastertom SASU, 1445 Chemin des Cruyes, 13090 Aix-en-Provence, France.
Webmastertom SASU
- Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
- Date de création : 20 juillet 2021
- Numéro SIREN : 901904425
- Numéro SIRET (siège) : 90190442500013
- Numéro TVA Intracommunautaire : FR40901904425
- Numéro RCS : Aix-en-Provence B 901 904 425
- Code NAF : 6201Z – Programmation informatique
- Adresse postale : 1445 Chemin des Cruyes, 13090 Aix-en-Provence, France
8. Informations commerciales
- Activité principale déclarée : La création, l’édition, le développement et la commercialisation de sites Internet et d’applications pour mobiles, smartphones, tablettes et dérivés. Les prestations de marketing, marketing digital, conseil, assistance et service en matière informatique.
- Convention collective déduite : Bureaux d’études techniques SYNTEC (1486)
